Cette page doit servir de banque de données et d’espace ressources pour que chacun des acteurs des SESSAD puisse trouver les textes législatifs de référence, les liens essentiels (MDPH, ANESM, les principaux schémas…), des actes d’un colloque ou tout autre document.
Les textes législatifs de références
Les annexes XXIV
decret_89-798_27oct89_remplacant_annexes
04_annexe-24-quater
Les Essentiels
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- Les MDPH de la Région :
- – La MDPH de l’ARIEGE
– La MDPH de l’AUDE
– La MDPH de l’AVEYRON
– La MDPH du GARD
– La MDPH de la HAUTE-GARONNE
– La MDPH du GERS
– La MDPH de l’HERAULT
– La MDPH du LOT
– La MDPH de la LOZERE
– La MDPH des HAUTES-PYRENEES
– La MDPH des PYRENEEES-ORIENTALES
– La MDPH du TARN
– La MDPH du TARN ET GARONNE
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- Le CREAI-ORS Occitanie
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- La mise en place de conventions cadre « Education Nationale / SESSAD »
Cahier des charges des UEE des ESMS-juin 2016
Modèle-Convention de création et de fonctionnement d’une UE -